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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Bourgogne du Sud
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NUTRICOOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUTRICOOP
Coopérative Bourgogne du Sud, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3631165
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2029
NUTRICOOP de Coopérative Bourgogne du Sud

Présentation de la marque NUTRICOOP

Déposée le 19 février 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Bourgogne du Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRICOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Bourgogne du Sud domicilié(e) 6 AV Président Borgeot - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 556 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Agricole et Viticole BOURGOGNE DU SUD, Mme SAGET Aline domicilié(e) 6 AV Président Borgeot - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France.

La marque NUTRICOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUTRICOOP arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

Coopérative Bourgogne du Sud a également déposé les autres marques suivantes : BIO-Durable , CEP , Atout Miel


Coopérative Bourgogne du Sud, société coopérative agricole - 6 AV Président Borgeot - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France - SIREN 778556423


Coopérative Agricole et Viticole BOURGOGNE DU SUD, Mme SAGET Aline - 6 AV Président Borgeot - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2018 n°2696549 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-23

Aliments pour animaux ; produits alimentaires pour les animaux ; luzerne ; tourteaux, notamment tourteaux de colza ; drèche de blé.